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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHALON PRIMEURS
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LES MINUTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINUTINES
Société Anonyme CHALON PRIMEURS

Numéro de dépôt :
1418389
Date de dépôt :
27/06/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/06/1997

Présentation de la marque LES MINUTINES

Déposée le 27 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CHALON PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES MINUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHALON PRIMEURS domicilié(e) 5, rue Philippe Flattot, 71380 SAINT MARCEL. - France.

La marque LES MINUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINUTINES est expirée depuis le 27 juin 1997.

CHALON PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES MINUTINES , SAVEUR FRAICHEUR , PRIM'FRAICHES


Société Anonyme CHALON PRIMEURS - 5, rue Philippe Flattot, 71380 SAINT MARCEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, sauces à salade, conserves, préparation faites de céréales, sauces, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.